Le tribunal du coroner n’existe pas en France. L’équivalent est le médecin légiste (l’équivalent d’un pathologiste au Royaume-Uni). Le médecin légiste produit un rapport après une autopsie pour déterminer la cause du décès.
En France, si l’affaire est considérée comme très suspecte, un juge d’instruction sera nommé pour décider de l’ouverture d’une procédure criminelle.
Au Royaume-Uni, le certificat de décès doit indiquer la cause du décès. Ce n’est pas le cas en France, et les certificats de décès français ne mentionnent généralement pas la cause du décès.
Au Royaume-Uni, le tribunal du coroner est un type de tribunal spécifique qui enquête sur les décès suspects. Le coroner a le devoir d’enquêter sur les circonstances qui ont conduit au décès d’une personne. Cela peut inclure des examens post-mortem et des rapports de police.
Les coroners sont des officiers de justice indépendants. L’enquête du coroner a pour but de déterminer comment la personne est décédée en rassemblant des preuves et en organisant une audience d’enquête pour les présenter. Les personnes intéressées, telles que les membres de la famille ou les représentants légaux, peuvent poser des questions. La police est souvent présente.
En général, les médecins doivent déclarer un décès au coroner s’ils estiment que la cause n’est pas naturelle.
Par exemple,
- le défunt est décédé d’une façon violente ou non naturelle, ou
- la cause du décès est inconnue.
En général, le coroner travaille seul. Toutefois, la loi peut exiger la présence d’un jury dans les cas d’accident, d’empoisonnement ou de maladie. Le coroner – ou le jury, s’il est présent – doit prendre une décision officielle à l’issue de l’enquête, sur la base des faits établis au cours de l’enquête qui a conduit à l’audience.
